Rapidshare : 150 livres partagés, 150000 euros à payer

par Camille Gévaudan
publié le 2 décembre 2010 à 14h12

Les sites de torrents et les logiciels de p2p les plus connus ont régulièrement affaire à la justice, dans des procès-feuilletons qu'ils ont l'habitude de perdre. Certains sont contraints de fermer ou d'arrêter la distribution du logiciel (c'est le cas de Limewire ), d'autres choisissent d'adopter une ligne 100% légale (comme Mininova , qui ne distribue plus que des contenus libres), tandis que les plus insolents réussissent à protéger leur site mais sont condamnés à une amende exemplaire et des peines de prison ferme (l'équipage de The Pirate Bay ). Les solutions de téléchargement direct, quant à elles, semblaient mieux s'en sortir... jusqu'à aujourd'hui : Rapidshare a été condamné à 150000 euros d'amende pour la mise à disposition illégale de 150 livres numériques protégés par le droit d'auteur.

Le début de l'affaire remonte au 4 février 2010 : dans une plainte commune, un groupe de maisons d'édition (Bedford, Freeman & Worth and Macmillan, Cengage Learning, Elsevier, The McGraw-Hill Companies and Pearson) dénonce la disponibilité sur Rapidshare de 148 livres dont ils détiennent les droits. Un jugement préliminaire de la cour de district de Hambourg (car Rapidshare est germano-suisse) ordonne alors leur retrait, accompagné d'une interdiction de remettre les fichiers à disposition des internautes. À chaque infraction constatée à partir de ce jour, le site risquait 250000 euros d'amende ou une peine de prison allant jusqu'à 2 ans pour ses gestionnaires.

La punition était pour le moins difficile à appliquer : sur les sites de téléchargement direct comme Radpishare ou Megaupload, n'importe quel internaute peut mettre en ligne («uploader») le fichier de son choix (d'un poids allant jusqu'à 50 Go pour les possesseurs d'un compte «pro» payant) et ainsi autoriser leur partage avec le reste de la Toile. Pour empêcher l'upload de certaines œuvres, il faut donc déployer un système de filtres qui reconnaîtraient a priori le titre des fichiers interdits. Il faut surveiller le nom du livre, bien sûr, mais il est également possible que le fichier soit identifié avec d'autres informations, comme le nom de l'auteur ou le numéro ISBN. Et manifestement, les mesures préventives de Rapidshare n'ont pas été assez efficaces pour empêcher ces contournements.

Selon Torrentfreak , les éditeurs sont revenus à la charge avec «des preuves d'infraction à la main» , arguant que les œuvres en question étaient toujours téléchargeables sur Radpishare et demandant à la cour de Hambourg d'enclencher la vitesse supérieure. Verdict : 150000 euros d'amende pour «avoir échoué à mettre en place des mesures d'examen et de contrôle, qui incluaient un filtre lexical pour vérifier le nom du fichier au cours du téléversement sur les serveurs de Rapidshare.» L'ordre d'appliquer de telles mesures est renouvelé, et assorti d'une nouvelle requête : le site devra également surveiller ses «librairies de liens externes» pour s'assurer que l'un d'entre eux ne mène pas vers une URL correspondant aux fichiers interdits.

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