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Le son d'un piano peut constituer un trouble anormal de voisinage et le juge peut interdire la pratique de cet instrument. La Cour de cassation n'a cependant admis cette solution que dans le cas d'une famille qui passait de longues heures, tous les jours, à jouer de la musique. Les pianistes faisaient valoir qu'il s'agissait de leur travail, les parents étant musiciens professionnels et le fils préparant le concours d'entrée au conservatoire.
Mais les juges n'ont pas estimé que cette situation justifiait une entorse au principe selon lequel chacun est responsable des troubles anormaux de voisinage qu'il crée. Ces arguments ne permettent donc pas l'usage intensif de l'instrument dans des conditions nuisibles au voisinage. La Cour a estimé que le piano pouvait être interdit tant qu'une insonorisation ne serait pas réalisée pour que le piano soit inaudible chez les voisins.
Référence juridique : Cass. Civ 3, 22.5.2012, n° 578.
Le piano est hors la loi, mais rien ne s'oppose à ce que l'on sonorise tout un immeuble avec les débilités télévisées.
A donf.
La réglementation est pour tout le monde pareille, vous allez sur le site de votre commune et vous devez voir les horaires que votre mairie impose. Je tiens à préciser qu'en premier recours, c'est d'aller voir son voisin pour qu'il fasse le nécessaire. Avant d’employer les méthodes judiciaires. Pour d'autre, il faut un peu plus de persévérance pour obtenir le résultat.
Car quand les voisins mettent la télé toute la journée, personne ne dit rien, et on ne peut rien dire, car écouter la télé, c'est normal, tout le monde le fait. Et quand on écoute de la musique de m... du top 50, personne ne dit rien, parce que ce boum boum boum, tout le monde écoute ça. Mais comme en France, très peu de gens font de la musique, alors on interdit. Pourtant, visiblement, ce sont des gens qui savent en jouer !